[N°141] Décret impérial du 16 Constantine 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10, 11, 12, 17 et 22 de la Constitution,

VU la requête du Sieur Tancrède Batignoles en date du Primodine 15 Constantine 2715,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Monsieur Trancrède Batignoles est déchu de sa grande dignité de l'Empire de Grand Électeur de l'Empire.

Article II : Les ministres sous sa tutelle, de l'Université impériale et des Affaires sociales, sont maintenus dans leurs fonctions.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 16 Constantine 2715.