[N°142] Décret impérial du 6 Hactorel 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10 et 11 de la Constitution,

VU le traité de L'Aquilla,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article unique : Monsieur Louison de Bobet est révoqué de sa fonction de haut-représentant de l'Empire en Nouvelle-Argentorate.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Imperodine 6 Hactorel 2715.

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