Traité de L'Aquilla

L'EMPIRE DE BELONDOR,
LA PRINCIPAUTÉ DE NOUVELLE-ARGENTORATE

Représentés par,

- NABELNINE I^er, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, etc.,
- André de Merleau-Cambacérès, comte d'Outrouand, maréchal d'Empire, Connétable de l'Empire,

- ALEK II, par la grâce de Dieu, prince de Nouvelle-Argentorate, etc.,
- Louis de Lon-le-Vaud, duc de Lon-le-Vaud, chapitre des Affaires extérieures,

Étant dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, ont convenu de ce qui suit :

Les Hautes Parties Contractantes, constatant le danger, la vulnérabilité et la faiblesse dans laquelle se trouve la principauté de Nouvelle-Argentorate et ses peuples, se sont entendues pour leur garantir la paix, la sécurité et protection.



Article I – Son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate Alek II de la Maison de Habsbourg, convenant avec raison que la sécurité de ses États ne saurait être assurée sans le recours de la protection belondaure, accepte de se placer sous la protection de l'Empire de Belondor et de Sa Majesté impériale Nabelnine I^er.

Article II – Les successeurs de son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate Alek II de la Maison de Habsbourg bénéficieront-ils aussi de cette protection pour leur personne, leur fonction et leurs États.

Article III – Son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate reconnaît le droit à l'Empire de Belondor d'installer les forces armées qu'il désirera, sur son sol et dans ses ports, afin d'assurer pleinement la protection de ses États, contre les menaces extérieures et les troubles intérieurs qui pourraient survenir.

Article IV – Les agents diplomatiques et consulaires de l'Empire de Belondor seront chargés de la représentation et de la protection des sujets et des intérêts néo-argenois à l'étranger. Son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate s'engage à ne conclure aucun acte ayant un caractère international sans l'assentiment préalable de l'Empire de Belondor.

Article V – À cet effet, il est nommé un haut-représentant de l'Empire du Belondor en Nouvelle-Argentorate pour appuyer son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate de ses conseils en tout domaines et veiller au respect du présent traité. Il aura le pouvoir d'approuver et de promulguer, au nom de l'Empire de Belondor, tous les lois et décrets rendus par son Altesse sérénissime le prince de Nouvelle-Argentorate.

Titre II – Des dispositions transitoires

Article VI – En l'attente de la promulgation effectuée par chaque État selon ses formes propres et légales, le présent traité est appliqué à titre d'anticipation.