Empire de Belondor
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 Acte constitutionnel du 8 Ceronine 2716

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AuteurMessage
Etzel Calpunien
Administrateur
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Etzel Calpunien


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Charge : Archichancelier de l'Empire ; Président démissionnaire de l'Union des Modérés
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MessageSujet: Acte constitutionnel du 8 Ceronine 2716   Acte constitutionnel du 8 Ceronine 2716 EmptyLun 11 Aoû - 23:10

Acte constitutionnel du 8 Ceronine 2716 Grande10

EMPIRE DE BELONDOR
___________________
Acte constitutionnel du 8 Ceronine 2716

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10, 13, 18 et 52 de la Constitution,

VU l'approbation du peuple belondaure,

VOULONS ET PROMULGUONS ce qui suit,



Acte constitutionnel a écrit:
Article unique : Le projet de réforme constitutionnelle rénovant la Constitution de l'Empire de Belondor est promulgué et devient acte constitutionnel.

Annexe:

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Ceronine 2716.


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