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Messages : 296 Date d'inscription : 06/10/2012 Prénom ex-lude : —
| Sujet: [N°174] Décret impérial du 8 Ceronine 2716 Mer 13 Aoû - 8:16 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Cent soixante-quatorzième décret de la dixième année du règne le cinquième
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 10, 17 et 19 de la Constitution, VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article unique : Archibald de La Villejégu de Balincourt est confirmé dans sa grande dignité de l'Empire de Connétable de l'Empire.
MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Ceronine 2716. | |
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