Acte confédéral du Sud-Centuryon

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 9, 10, 16 et 19 de la Constitution,

VOULONS ET ACCORDONS ce qui suit,

Acte confédéral du Sud-Centuryon a écrit:

NOUS, Sa Majesté impériale NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc., aux CENTURYONNAIS.

Le Centuryon, en proie aux dissensions, était menacée de sa dissolution : il ne pouvait trouver en lui-même les moyens de se reconstituer, sinon par une attitude belligène mettant en péril la paix et stabilité du Continent Nord. C'est pourquoi l'Empire de Belondor et le Saint-Empire d'Edoran, devançant le vœu du peuple centuryonnais tout entier, se sont fait un devoir d'interposer leur médiation entre les partis qui le divisent.

L'Empire de Belondor et le Saint-Empire d'Edoran ayant pacifié chacun une partie déterminée du Centuryon, respectivement appelée Sud-Centuryon pour le premier et Nord-Centuryon pour le second, se reconnaissent ainsi la responsabilité d'offrir à ces deux zones de nouvelles formes de gouvernement plus stables et aptes à assurer la paix, non seulement pour le Centuryon mais également pour le Continent Nord dans son ensemble.

Ayant ainsi employé tous les moyens de connaître les intérêts et la volonté des Sud-Centuryonnais, nous, en qualité de médiateur, sans autre vue que celle du bonheur des peuples sur les intérêts desquels nous avions à nous prononcer, et sans entendre nuire à l'indépendance du Sud-Centuryon, STATUONS ce qui suit :

Article I. Les territoires des dix-neuf cités du Sud-Centuryon, à savoir : Afonzell, Bufia, Bylle, Cerne, Etribor, Glaris, Hurissons, Luzienne, Malle, Nouse, Plisse, Soleure, Tein, Tarvina, Turi, Valaud, Valissa, Vignalaud et Wyzona, sont confédérés entre eux, conformément aux principes établis dans leurs constitutions respectives. Ils se garantissent réciproquement leurs territoire, leur liberté et leur indépendance, soit contre les puissances étrangères, soit contre l'usurpation d'une cité ou d'une faction particulière.

Article II. Un Congrès des cités se réunit une fois par an, à tour de rôle, dans chacune des cités.
Chaque cité envoie un nombre de délégués au Congrès ne pouvant excéder cinq personnes.
Pour le choix des questions à débattre par le Congrès, chaque cité a une voix.

Article III. Les déclarations de la guerre et les traités de paix ou d'alliance émanent du Congrès ; mais l'aveu des trois-quarts des cités est nécessaire.

Article IV. Le Congrès aura seul le pouvoir de faire battre monnaie et d’en fixer le titre et la valeur.

Article V. Les cités mettent en commun leur souveraineté pour ce qui concerne la signature des alliances et traités quels qu'ils soient et tous les aspects de la diplomatie.

Article VI. Il est chaque année élu un président de la Confédération, chargé de représenter la Confédération du Sud-Centuryon et de présider aux débats du Congrès.

Article VIII. Sa Majesté l'Empereur de Belondor est le garant des institutions et du présent acte confédéral et prend le nom de « Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon ».

En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 19 Constantine 2715.