Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Alliance

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 9, 10, 16 et 19 de la Constitution,

VU le traité de fondation de la Triple-Alliance,

VOULONS ET RATIFIONS ce qui suit,

Protocole d'échange de troupes par les États de la Triple-Alliance a écrit:

Sa Majesté impériale NABELNINE II, Empereur de Belondor,

Sa Majesté impériale PHILIPPE I^er, Empereur d'Édoran,

Son Excellence le feld-maréchal Edoral Gatline, représentant plénipotentiaire de Son Altesse royale LOUIS I^er, Grand-duc de Zollernberg,

Conviennent du présent protocole déclinant l'article VI du traité de fondation de la Triple-Alliance :

Article I – Objectifs : Les États de la Triple-Alliance procèdent à des échanges de troupes de manière régulière, de façon à approfondir leurs liens militaires et à favoriser la coopération et la coordination entre leurs forces armées.

Article II – Unités éligibles : Seules les unités terrestres sont éligibles à un échange de troupes. Toute unité terrestre est éligible à un échange de troupes.
Leur nombre ne pourra excéder deux [2] régiments ou six mille [6 000] hommes.

Article III – Fonctionnement : Un échange de troupes ne peut être effectué qu'entre deux [2] États de la Triple-Alliance, lesquels reçoivent et dépêchent simultanément des forces armées avec l'autre État partie à l'échange. Il peut être procédé à des échanges de troupes avec les États de la Triple-Alliance de manière simultanée et séparée.
Les États de la Triple-Alliance s'engagent à procéder à au moins un [1] échange de troupes tous les deux [2] ans.

Article IV – Déroulement : Lors d'un échange de troupes, les unités dépêchées sont soumises à l'autorité militaire du pays d'accueil.
Le périmètre de circulation autorisé pour les unités dépêchées, ainsi que pour les soldats en faisant partie, est délimité par l'autorité militaire du pays d'accueil.



Signé le 27 janvier 2013 / 7 Hactorel 2715, à Elbêröhnit.

En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 23 Etolnine 2715.