[N°148] Décret impérial du 20 Loïtien 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10, 11, 12, 17 et 21 de la Constitution,

VU l'état de santé dans lequel se trouve monsieur le maréchal d'Empire et marquis de Balincourt, Archibald de La Villejégu,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Monsieur le maréchal Archibald de La Villejégu de Balincourt est déchu de sa grande dignité de l'Empire de Connétable de l'Empire.

Article II : Les ministres sous sa tutelle, des Affaires étrangères et de la Guerre, sont maintenus dans leurs fonctions.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Imperodine 20 Loïtien 2715.