Empire de Belondor
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 Traité d'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie

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AuteurMessage
Grande Bibliothèque
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Messages : 511
Date d'inscription : 22/09/2012
Localisation : Elbêröhnit
Charge : Grande Bibliothèque impériale de Belondor
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Traité d'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie Empty
MessageSujet: Traité d'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie   Traité d'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie EmptyJeu 11 Avr - 12:45

L'EMPIRE DE BELONDOR,
LA SAINTE RUSSLAVIE

Représentés par,

- NABELNINE Ier, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, etc.,
- André de Merleau-Cambacérès, comte d'Outrouand, maréchal d'Empire, Connétable de l'Empire,

- NICOLAS Ier, Tsar de toutes les Russlavies,
- Alexeiev Samsonov, ministre des Affaires étrangères,

Étant dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, ont convenu de ce qui suit :

Avons résolu d'une ère nouvelle d'entente cordiale entre nous et nos États.


Titre I – De l'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie

Article I – Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement comme souverains d'un État indépendant, dans la limite de ses frontières. Ils reconnaissent également la légitimité de leurs gouvernements respectifs et s'engagent à ne jamais agir à l'encontre de ces derniers ni à s'ingérer dans leurs affaires, sans commettre d'acte de forfaiture susceptible d'entraîner la dénonciation du présent traité.

Article II – Les Hautes Parties Contractantes tiennent des consultations régulières en vue d'assurer le développement de leurs relations bilatérales. Elles procèdent à l'envoi d'ambassadeurs et informent régulièrement leurs interlocuteurs de l'actualité de leur État respectif. Chacune des parties s'engage à accueillir, dans les meilleures conditions et dans le respect de sa législation, l'ambassadeur envoyé par l'autre partie.

Article III – Les Hautes Parties Contractantes proclament qu'elles tacheront de maintenir une bonne entente entre leurs États. Elles tacheront de préserver la paix et d'assurer la perpétuité de leur l'amitié.

Article IV – En cas de conflit de quelque nature que ce soit entre les deux parties, celles-ci s'engagent à réunir, au choix, une conférence diplomatique de leurs représentants, ou un sommet bilatéral des Chefs d'États, afin de parvenir à un accord. En cas d'échec, nulle partie n'est alors tenue de suivre le présent traité et chacune est autorisée à le dénoncer.


Titre II – Des dispositions transitoires


Article V – Le présent traité est applicable dès l'instant qu'il aura été ratifié par les deux Hautes Parties Contractantes.


Fait l'Amezziadine 12 Nonus 2694
À Cancraces.
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Traité d'Entente cordiale entre l'Empire de Belondor et la Sainte Russlavie
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