[N°155] Décret impérial du 27 Octavus 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10 et 11 de la Constitution,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Sont nommés ou promus dans l'armée active au grade de général, les colonels Atzel Berunier, Julius Erfinn, Louis Hautelier et Gaël Trouveille.

Article II : Les promus ou nommés précités sont considérés comme ayant pris rang à compter du 1^er Sevan 2715.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Imperodine 27 Octavus 2715.