[N°158] Décret impérial du Primodine 8 Ceronine 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10, 11 et 18 de la Constitution,

VU l'existence d'une représentation officielle près la République de Francovie,

VU les compétences du suivant,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article unique : Monsieur Louison-Antonine d'Albretin, en sa qualité de diplomate au service de l'État, est nommé à la fonction d'ambassadeur ordinaire et non temporaire de l'Empire de Belondor auprès de la République de Francovie. Il est ainsi investi de l'ensemble des prérogatives de représentation et de négociation de l'Empire de Belondor près la République de Francovie.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Ceronine 2715.