Etzel Calpunien Administrateur
Messages : 1150 Date d'inscription : 22/09/2012 Age in-lude : 56 Localisation : Elbêröhnit ; Varsalance Charge : Archichancelier de l'Empire ; Président démissionnaire de l'Union des Modérés Prénom ex-lude : Loïc
| Sujet: [N°162] Décret impérial du 8 Antonine 2716 Lun 11 Nov - 15:24 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Cent soixante-deuxième décret de la neuvième année du règne le cinquième
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 10, 11, 12, 17 et 21 de la Constitution, VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article I : Monsieur Henri-Maxime de Porhoët est déchu à la grande dignité de l'Empire d'Architrésorier de l'Empire.
Article II : Les ministres sous sa tutelle, de l'Échiquier et du Trésor, sont maintenus dans leurs fonctions. MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Antonine 2716. | |
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