Empire de Belondor
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 [N°162] Décret impérial du Primodine 8 Antonine 2716

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MessageSujet: [N°162] Décret impérial du Primodine 8 Antonine 2716   [N°162] Décret impérial du Primodine 8 Antonine 2716 EmptyLun 11 Nov - 16:11

[N°162] Décret impérial du Primodine 8 Antonine 2716 Moyenn10

EMPIRE DE BELONDOR
___________________
Cent soixante-deuxième décret de la neuvième année du règne le cinquième

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10, 11, 12, 17 et 21 de la Constitution,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Monsieur Henri-Maxime de Porhoët est élevé à la grande dignité de l'Empire d'Architrésorier de l'Empire.

Article II : Les ministres sous sa tutelle, de l'Échiquier et du Trésor, sont maintenus dans leurs fonctions.
MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Antonine 2716.


NABELNINE
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