Etzel Calpunien Administrateur
Messages : 1150 Date d'inscription : 22/09/2012 Age in-lude : 56 Localisation : Elbêröhnit ; Varsalance Charge : Archichancelier de l'Empire ; Président démissionnaire de l'Union des Modérés Prénom ex-lude : Loïc
| Sujet: [N°165] Décret impérial du 8 Nabelnine 2716 Lun 14 Juil - 17:12 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Cent soixante-cinquième décret de la dixième année du règne le cinquième
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 10, 11 et 12 de la Constitution, VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article I : Monsieur Armand de la Croix de Salignac est déchu de la grande dignité de l'Empire de Grand Maître de l'Empire.
Article II : Les ministres sous sa tutelle, de la Maison de l'Empereur, des Beaux-Arts et des Ponts & Chaussées, sont maintenus dans leurs fonctions. MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Nabelnine 2716. | |
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