[N°183] Décret impérial du 15 Ceronine 2716

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 10 et 34 de la Constitution,

VU l'édit portant substitution à la loi sur le Sénat,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Le Sénat est dissous.

Article II : Les élections sénatoriales se dérouleront le Sevandine 14 Maxenine 2716. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clos à vingt [20] heures le soir.

Article III : Les listes de candidats devront être déposées auprès des préfets de chacune des circonscriptions électorales avant le Primodine 8 Maxenine 2716 à vingt [20] heures le soir.

Article IV : La campagne officielle ouvrira à partir de l'Antodine 9 Maxenine 2716 zéro [0] heure et sera close l'Amezziadine 12 Maxenine 2716 à minuit ; il pourra être toléré, à l'appréciation des autorités administratives, des actes de campagnes avant cette période.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 15 Ceronine 2716.