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 Arrêté portant autorisation d'une formation politique

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MessageSujet: Arrêté portant autorisation d'une formation politique   Arrêté portant autorisation d'une formation politique EmptyDim 12 Mai - 21:52

Arrêté portant autorisation d'une formation politique 1209271202218432710367688

MINISTÈRE DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES

ARRÊTÉ MINISTÉRIEL

23, Avenue Riclenien, Quartier Sainte-Nathalia, Elbêrönhit.



Nous, Monsieur Vaziel Mertonien, ministre des Affaires administratives ;

Vu l'édit autorisant les formations et clubs politiques ;

Vu le décret d'application du dit édit ;

Arrête ce qu'il suit :

Article I – Après avoir soigneusement étudié la demande du Sieur Gondebaud Rogatien Batignoles, de créer une formation politique dénommé « Parti ouvrier de Belondor », il a été décidé de lui accorder le droit de créer ladite formation.

Article II – Le présent arrêté, qui prend effet à compter de sa date de signature, sera publié au Globe.


Fait à Elbêröhnit, le 11 Octavus 2715.


Vaziel Mertonien,
Ministre des Affaires administratives,
Membre honoraire du Conseil d'État.
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