Arrêté portant dissolution d'une formation politique

Nous, Monsieur Vaziel Mertonien, ministre des Affaires administratives ;

Vu l'édit autorisant les formations et clubs politiques, en particulier son article 2 ;

Vu le décret d'application du dit édit ;

Vu l'arrêté du 11 Octavus 2715 autorisant la formation du Parti ouvrier de Belondor ;

Vu les rapports de police des 1^er et 24 Decimus 2715 suite aux tracts, réunions publiques et agissements du Parti ouvrier de Belondor ;

Arrête ce qu'il suit :

Article I – Suite à des agissements violant la Constitution et les principes fondamentaux de l'Empire, la formation politique dénommée « Parti ouvrier de Belondor  » est dissoute.

Article II – Le présent arrêté, qui prend effet à compter de sa date de signature, sera publié au Globe.


Fait à Elbêröhnit, le 7 Nabelnine 2715.