Etzel Calpunien Administrateur
Messages : 1150 Date d'inscription : 22/09/2012 Age in-lude : 56 Localisation : Elbêröhnit ; Varsalance Charge : Archichancelier de l'Empire ; Président démissionnaire de l'Union des Modérés Prénom ex-lude : Loïc
| Sujet: Lettre patente portant reconnaissance de noblesse Jeu 20 Juin - 20:14 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Lettre patente portant reconnaissance de noblesse à monsieur Charles Hautelier
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !
VU les articles 18 et 23 de la Constitution,
VU la revendication d'un titre de noblesse par monsieur Charles Hautelier, lequel souhaite être reconnu en tant que comte de Chambrai suite au décès de son père monsieur Georges Hautelier en l'année 2710, lequel se pouvait prévaloir de l'anoblissement par feu Sa Majesté Nabelnine Ier en tant que comte de Chambrais en l'année 2698,
QU'À CES CAUSES, il apparaît effectivement que monsieur Georges Hautelier fut anobli en l'année 2698 par feu Sa Majesté Nabelnine Ier en tant que comte de Chambrais, que celui-ci est décédé en l'année 2710, et qu'il est légitime qu'il soit enregistré comme étant son successeur à ce titre de noblesse son fils aîné Charles Hautelier,
VOULONS ET ORDONNONS qu'il soit reconnu à monsieur Charles Hautelier, le titre de comte de Chambrais, ainsi que les rangs et honneurs qui lui sont afférents, sans aucune exemption des charges et devoirs de la société qui sont dûs par tous envers l'Empire et Sa Majesté, et qu'il en soit ainsi pour toute sa parenté et lignage, sa postérité, mâle ou femelle, née et à naître, en légitime mariage ; créant et élevant pour lui à titre héréditaire transmissible à toute sa parenté et dans son lignage suivant les conditions précitées, sa terre de Chambrais, laquelle a été créée et créons à notre tour en comté loyal et fidèle, les autorisant à porter le nom et le titre afférents, et que cela soit valable à toujours ou jusqu'à ce que nous ou nos successeurs en décident autrement.
MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 5 Decimus 2715. | |
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