Empire de Belondor
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 Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande

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Charles Marksane
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Charles Marksane


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Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande Empty
MessageSujet: Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande   Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande EmptyVen 19 Juil - 18:10

Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande Grande13

EMPIRE DE BELONDOR
___________________
Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 9, 10, 16 et 19 de la Constitution,

VU les prénommés « accords d'Elbêröhnit »,

VOULONS ET RATIFIONS ce qui suit,



Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande a écrit:
La Semi-République du Crasselande, représentée par Son Excellence Conrade Meister, Président de la Semi-République,
Et
L'Empire de Belondor, représenté par Sa Majesté impériale Nabelnine II, Empereur de Belondor,

Conviennent du traité suivant :


Article 1 – La Semi-République du Crasselande et l’Empire de Belondor reconnaissent mutuellement leur existence ainsi que leurs frontières.

Article 2 – Il est établi une ambassade de la Semi-République du Crasselande en Empire de Belondor, l’ambassadeur tient informée la Semi-République de l’actualité belondaure.

Article 3 – Il est établi une ambassade de l’Empire de Belondor en Semi-République du Crasselande, l’ambassadeur tient informé l’Empire de Belondor de l’actualité crasselandaise.

Article 4 – Les navires de commerce et de plaisance des deux nations peuvent mouiller dans l’ensemble des ports belondaures et crasselandais.

Article 5 – L’Empire de Belondor s’engage à rétrocéder la cité historique de Crassenheim et ses alentours immédiats dans un délai de deux [2] semaines, suite à la ratification du présent traité par les parties à celui-ci. La Semi-République s’engage à ne pas reconduire le bail de la base crasselandaise en Sorabe en Etolnine 2716 (mars 2014) et à dénoncer le traité signé avec les prétendues autorités de la Sorabe à cette date. Une fois dénoncé le traité précité, l’Empire de Belondor s’engage à évacuer l’ensemble du territoire de Crassenheim, au plus tard vingt-huit [28] jours après la dénonciation.

Article 6 – La Semi-République du Crasselande s’engage à ne pas intervenir si une intervention militaire de l’Empire de Belondor à l'encontre des prétendues autorités de la Sorabe venait à être menée.

Article 7 – L'Empire de Belondor, de manière à assurer sa sécurité et à y rétablir l'ordre, est légitime à faire passer sous son contrôle les terres en anarchies situées entre les deux États parties au présent traité, dénommées « La Marche ».

En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 23 Decimus 2715.


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