Charles Marksane Clone
Messages : 75 Date d'inscription : 20/01/2013 Age in-lude : 45 Localisation : Elbêröhnit Charge : Ministre de l'Echiquier, du Trésor et du Grand Relèvement Prénom ex-lude : Valentin
| Sujet: Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande Ven 19 Juil - 18:10 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 9, 10, 16 et 19 de la Constitution, VU les prénommés « accords d'Elbêröhnit », VOULONS ET RATIFIONS ce qui suit, - Traité entre l'Empire de Belondor et la Semi-République du Crasselande a écrit:
- La Semi-République du Crasselande, représentée par Son Excellence Conrade Meister, Président de la Semi-République,
Et L'Empire de Belondor, représenté par Sa Majesté impériale Nabelnine II, Empereur de Belondor,
Conviennent du traité suivant :
Article 1 – La Semi-République du Crasselande et l’Empire de Belondor reconnaissent mutuellement leur existence ainsi que leurs frontières.
Article 2 – Il est établi une ambassade de la Semi-République du Crasselande en Empire de Belondor, l’ambassadeur tient informée la Semi-République de l’actualité belondaure.
Article 3 – Il est établi une ambassade de l’Empire de Belondor en Semi-République du Crasselande, l’ambassadeur tient informé l’Empire de Belondor de l’actualité crasselandaise.
Article 4 – Les navires de commerce et de plaisance des deux nations peuvent mouiller dans l’ensemble des ports belondaures et crasselandais.
Article 5 – L’Empire de Belondor s’engage à rétrocéder la cité historique de Crassenheim et ses alentours immédiats dans un délai de deux [2] semaines, suite à la ratification du présent traité par les parties à celui-ci. La Semi-République s’engage à ne pas reconduire le bail de la base crasselandaise en Sorabe en Etolnine 2716 (mars 2014) et à dénoncer le traité signé avec les prétendues autorités de la Sorabe à cette date. Une fois dénoncé le traité précité, l’Empire de Belondor s’engage à évacuer l’ensemble du territoire de Crassenheim, au plus tard vingt-huit [28] jours après la dénonciation.
Article 6 – La Semi-République du Crasselande s’engage à ne pas intervenir si une intervention militaire de l’Empire de Belondor à l'encontre des prétendues autorités de la Sorabe venait à être menée.
Article 7 – L'Empire de Belondor, de manière à assurer sa sécurité et à y rétablir l'ordre, est légitime à faire passer sous son contrôle les terres en anarchies situées entre les deux États parties au présent traité, dénommées « La Marche ». En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 23 Decimus 2715. | |
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