Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Empire de Belondor et la République de Francovie

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU les articles 1, 9, 10, 16 et 19 de la Constitution,

VOULONS ET RATIFIONS ce qui suit,

Traité de reconnaisance mutuelle entre la République de Francovie et l'Empire de Belondor a écrit:

La République de Francovie, représentée par Son Excellence Stéphane Maurier, président de la République,
Et
L'Empire de Belondor, représenté par Sa Majesté impériale Nabelnine II, Empereur de Belondor,
Ci-après dénommées Hautes Parties contractantes,

Conviennent du traité suivant :

Titre I – De la reconnaissance mutuelle

Article 1 –Les Hautes Parties contractantes reconnaissent leurs frontières et souverainetés respectives, comme celles de nations libres et indépendantes.

Article 2 – Il est établi une ambassade de l'Empire de Belondor sur le territoire de la République de Francovie. L'ambassadeur de l'Empire de Belondor auprès de la République de Francovie présente ses lettres de créances à l'approbation du président de la République de Francovie. Il tient l'Empire de Belondor informé de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement francovar et le gouvernement belondaure.

Article 3 – Il est établi une ambassade de la République de Francovie sur le territoire de l'Empire de Belondor. L'ambassadeur de la République de Francovie auprès de l'Empire de Belondor présente ses lettres de créances à l'approbation de l'Empereur de Belondor. Il tient a République de Francovie informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement belondaure et le gouvernement francovar.

Article 4 – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que de l'exercice de la législation de l'État de l'ambassadeur dans leurs ambassades respectives. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux États s'engagent mutuellement à ce que la justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II – Des engagements réciproques

Article 5 – Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez elles.

Article 6 – Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

Titre III – Du présent traité

Article 7 – Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
Le présent traité entrera alors en vigueur au moment de sa ratification par les deux parties.

Article 8 – Entre sa signature et sa ratification, le présent traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

Article 9 – Si une des Hautes Parties contractantes souhaite rompre ce traité, elle doit le signifier au préalable à l'autre partie.

Fait à Elbêröhnit, le 25 Nabelnine 2715 / 1^er août 2013, en deux exemplaires, les deux textes faisant foi.

En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 5 Ceronine 2715.