Traité d'Amitié et d'Entente entre l'Empire d'Abalecon et l'Empire de Belondor

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU l'article 16 de la Constitution,

VOULONS ET RATIFIONS ce qui suit,

Traité a écrit:

L'EMPIRE D'ABALECON,
L'EMPIRE DE BELONDOR,

Représentés par,

- NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc.,
- Archibald de La Villejégu, marquis de Balincourt, maréchal d'Empire, Connétable de l'Empire,

- NATÀŠA, par la volonté de Simà, Impératrice d'Abalecon, Souveraine des Souveraines, Paire-Souveraine de Stravà, Princesse d'Ardèal, Grande-Duchesse de Litzebourg, Souveraine du Gazdàjegot, Protectrice du culte siméen, etc.,
- Sélèna Hétèis Czisìmilogé, paire d'Empire, en qualité de représentante extraordinaire et plénipotentiaire de l'Empire d'Abalecon en Belondor,

Désireux de nouer des liens d'amitié et de coopération ;

Réaffirmant leur attachement au respect mutuel de l'intégrité de leurs territoires respectifs ;

Convaincus de leur responsabilité commune pour l'établissement de liens étroits et fructueux entre eux ;

Sont convenus de ce qui suit :

Article I – L'Empire d'Abalecon et l'Empire de Belondor reconnaissent mutuellement leur existence, leurs territoires et leur entière souveraineté sur ces derniers. Ils reconnaissent également la légitimité de leurs gouvernements respectifs et s'engagent à ne jamais agir à l'encontre de ces derniers ni à s'ingérer dans leurs affaires, sans commettre d'acte de forfaiture susceptible d'entraîner la dénonciation du présent traité.

Article II – L'Empire d'Abalecon et l'Empire de Belondor réaffirment par le présent traité leur volonté de créer entre eux une relation basée sur la confiance, l'entente et l'amitié.

Article III – Pour ce faire, les parties tiennent des consultations régulières en vue d'assurer le développement de leurs relations bilatérales. Elles procèdent à l'envoi d'ambassadeurs et informent régulièrement leurs interlocuteurs de l'actualité de leurs Nations respectives. Chacune des parties s'engage à accueillir, dans les meilleures conditions et dans le respect de sa législation, l'ambassadeur envoyé par l'autre partie.

Article IV – Le présent traité ouvre la possibilité pour les deux parties d'entamer des coopérations bilatérales dans les domaines qu'elles jugeront utiles sans toutefois que ces coopérations ne portent atteinte à leur souveraineté respective.

Article V – En cas de conflit de quelque nature que ce soit entre les deux parties, celles-ci s'engagent à réunir, au choix, une conférence diplomatique de leurs représentants, ou un sommet bilatéral des Chefs d'États, afin de parvenir à un accord. En cas d'échec, nulle partie n'est alors tenue de suivre le présent traité et chacune est autorisée à le dénoncer.

Article VI – Le présent traité sera soumis à ratification, selon les modalités propres à chacune des parties, et entrera en vigueur dans les trente jours qui suivront celle-ci.

Fait à Elbêröhnit, le 19 Sevan 2715 / 19 octobre 2012, en deux exemplaires, les deux textes faisant foi.

En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 26 Sevan 2715.