[N°139] Décret impérial du 5 Sevan 2715

NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, etc., à tous présents et à venir, salut !

VU l'article 37 de la Constitution,

VU la loi sur le Sénat,

VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Les élections sénatoriales se dérouleront les Imperodine et Sevandine 6 et 7 Antonine 2715. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clos à vingt [20] heures le soir.

Article II : Les candidats devront déposer leurs candidatures auprès des préfets de de chacune de leurs préfectures avant le Primodine 1^er Antonine 2715 à vingt [20] heures le soir.

Article III : La campagne officielle ouvrira à partir de l'Antodine 2 Antonine 2715 zéro [0] heure et sera close l'Amezziadine 5 Antonine 2715 à minuit.

Article IV : Dans les circonscriptions où un tour de barrage s’avérerait nécessaire, celui-ci se déroulera les Imperodine et Sevandine 13 et 14 Antonine 2715, suivant les mêmes modalités qu'au premier tour. Les candidats devront déposer leurs candidatures auprès des préfets de chacune de leurs préfectures avant le Primodine 8 Antonine 2715 à vingt [20] heures le soir. La campagne officielle sera poursuivie jusqu'à l'Amezziadine 2715 à minuit.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.



Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 5 Sevan 2715.