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 Notification de l'arrêté portant dissolution du Parti ouvrier de Belondor

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MessageSujet: Notification de l'arrêté portant dissolution du Parti ouvrier de Belondor   Notification de l'arrêté portant dissolution du Parti ouvrier de Belondor EmptySam 13 Juil - 9:33

Notification de l'arrêté portant dissolution du Parti ouvrier de Belondor 1209271202218432710367688

MINISTÈRE DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES

ARRÊTÉ MINISTÉRIEL

23, Avenue Riclenien, Quartier Sainte-Nathalia, Elbêrönhit.



Nous, Monsieur Vaziel Mertonien, ministre des Affaires administratives ;

Vu l'édit autorisant les formations et clubs politiques, en particulier son article 2 ;

Vu le décret d'application du dit édit ;

Vu l'arrêté du 11 Octavus 2715 autorisant la formation du Parti ouvrier de Belondor ;

Vu les rapports de police des 1er et 24 Decimus 2715 suite aux tracts, réunions publiques et agissements du Parti ouvrier de Belondor ;

Arrête ce qu'il suit :

Article I – Suite à des agissements violant la Constitution et les principes fondamentaux de l'Empire, la formation politique dénommée « Parti ouvrier de Belondor  » est dissoute.

Article II – Le présent arrêté, qui prend effet à compter de sa date de signature, sera publié au Globe.


Fait à Elbêröhnit, le 7 Nabelnine 2715.


Vaziel Mertonien,
Ministre des Affaires administratives,
Membre honoraire du Conseil d'État.
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